CGV & Politique de confidentialité

Conditions générales de vente – En résumé…

Toute réservation auprès de Mel G Photographie implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente.

La commande est validée à réception d’un acompte de 30% et d’un contrat signé. Le solde doit être réglé le jour de la prestation, sans quoi les photos ne seront pas livrées.

Les prestations sont réalisées selon l’univers artistique de la photographe, sans obligation de résultat. Les photos sont sélectionnées et retouchées par ses soins, aucune image brute n’est fournie.

Toute modification ou annulation doit être effectuée dans les délais prévus. L’acompte est non remboursable, sauf cas de force majeure ou délai légal de rétractation.

Les images sont livrées sous format numérique (JPEG) dans un délai maximum d’un mois. Le client est responsable de leur sauvegarde après réception.

Les photographies restent la propriété intellectuelle de la photographe. Leur utilisation est strictement personnelle, sauf accord écrit. Le photographe peut utiliser les images à des fins de communication, sauf refus du client.

En cas d’imprévu (météo, maladie, problème technique), la séance pourra être reportée ou remboursée selon les cas.


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Éditeur du site

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Mel G Photographie
Représentée par : Mélissandre Giraud

Statut juridique : Micro-entreprise
SIREN : 101357747
SIRET : 10135774700019
Code APE : 7420Z

Adresse professionnelle : 37 rue de Nantes – 44390 Petit-Mars

Téléphone : 06.32.12.43.82
E-mail : melg.photographie@gmail.com

Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.


Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

Mélissandre Giraud


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IONOS
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Site internet : https://www.ionos.fr/
Téléphone : 0805 54 21 80


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